Trouver un trésor tout le monde en rêve ! Alain Cloarec explique lors de l’émission de TF1 « À Vrai Dire » ce qu’il faut savoir si cela vous arrivait…
Vidéo Trouver un trésor, que faire ?
Transcription de l’audio de la vidéo :
Laure Illouz : « Bonjour ! On creuse un trou dans le sable pour planter le parasol et on trouve un trésor, le rêve !
Sauf qu’il ne faut pas rêver trop vite car en France la loi sur les trésors est complexe. Alors avant de déterrer le magot mieux vaut savoir où on met les pieds. »
Alain : « La définition du mot trésor est la suivante : un trésor est toute chose cachée, enfouie volontairement dont personne ne peut justifier la propriété et qui est découvert par le pur effet du hasard.
L’article 716 du code civil définit la propriété d’un trésor de la façon suivante : la propriété d’un trésor appartient à celui qui le trouve sur son propre fonds, si le trésor est découvert sur le terrain d’autrui il appartient à 50% à l’inventeur, donc le découvreur du trésor et pour l’autre moitié au propriétaire du terrain.
Le trésor n’est pas un revenu donc le trésor n’est pas imposable.
Les découvertes réalisées avec un détecteur de métaux sont assez problématiques dans la mesure où on considère qu’il n’y a plus de effet de hasard, donc il n’y a plus de trésor, plus de partage !
À ce moment-là le propriétaire du terrain peut prétendre à la totalité du trésor qui a été découvert, que ce soit dans le domaine public ou privé.
Les trésors qui doivent être déclarés à la mairie sont uniquement les trésors qui font partie de l’Histoire donc des trésors archéologiques.
Il faut insister sur le fait que la détection de loisir est totalement libre en revanche, vous n’avez absolument pas le droit d’aller sur les sites archéologiques, et vous n’avez absolument pas le droit d’avoir l’intention de rechercher des objets intéressants à l’Histoire.
La détection est un formidable loisir qui permet un petit peu de s’évader dans ce monde un peu de fou, et je pense qu’il est encore bon d’avoir quelques rêves dans sa tête, et je pense que la chasse au trésor en fait partie. »
Laure Illouz : « Et on peut toujours se dire qu’il y a peut-être un trésor caché au fond de son jardin, dans ce cas-là aucune hésitation le trésor nous appartient à 100% sauf si il est accompagné d’un testament !
Et oui y a toujours quelque chose qui empêche… »
Pièces de monnaies trouvées par Alain Cloarec